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Mentions légales et politiques d'Enphase

Politique de confidentialité

Nous avons mis à jour notre Politique de confidentialité, en vigueur à partir du 4 Septembre 2020

Cette « Politique de confidentialité » décrit les pratiques de confidentialité d'Enphase Energy, Inc. et de nos filiales et sociétés affiliées (collectivement, « Enphase », « nous », « notre » ou « nos ») en ce qui concerne

(i) les sites https://installers.enphase.com/, www.enphase.com, https://estimator.enphaseenergy.com/, https://community.enphase.com/, https://service.enphaseenergy.com/, https://store.enphase.com/storefront/ et https://go.enphase.com/

(ii) notre site web de contrôle à distance (enlighten.enphaseenergy.com);

(iii) notre site web de développement via une interface de programmation d'applications (« API ») (developer.enphase.com) ;

(iv) les applications mobiles Enphase (y compris MyEnlighten, Enlighten Manager et Installer Toolkit), et

(v) tout autre site web ou application mobile que nous possédons ou contrôlons et qui affiche ou renvoie à la présente Politique de confidentialité.

Nous désignons dans leur ensemble les éléments énumérés ci-dessus par le terme « Service ». La présente Politique de confidentialité décrit les droits et les choix offerts aux individus en ce qui concerne leurs informations. Nous utilisons la référence au terme « Client » pour décrire toute personne qui achète des produits ou services Enphase, qui a créé un compte en ligne avec nous pour bénéficier de tout ou partie du Service (désigné "Compte Enphase") ou qui a visité nos sites web ou applications mobiles. En accédant ou en utilisant le Service, vous indiquez que vous comprenez, acceptez et consentez aux aux pratiques décrites dans cette Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas nos politiques et pratiques, vous faites le choix de ne pas utiliser le Service. Enphase peut fournir des politiques de confidentialité supplémentaires ou complémentaires aux individus pour des produits ou services spécifiques que nous offrons au moment où nous recueillons des informations personnelles. Ces politiques de confidentialité supplémentaires régiront la manière dont nous pouvons traiter les informations dans le contexte du produit ou du service spécifique.

Nous fournissons ci-dessous des informations importantes pour les personnes situées dans l'Espace économique européen et au Royaume-Uni (ensemble, « Europe » ou « Européen »).

Table des matières

Les informations personnelles que nous collectons

Les informations que vous nous fournissez. Les informations personnelles que vous nous fournissez par le biais du service ou autrement comprennent :

  • Des informations de contact professionnelles et personnelles, telles que votre prénom et votre nom, votre adresse électronique et votre adresse physique, votre numéro de téléphone, votre titre professionnel et le nom de votre société.

  • Le contenu que vous choisissez de télécharger vers le Service, tel que du texte, des images, des fichiers audio et vidéo, des signatures numériques ainsi que les métadonnées associées aux fichiers que vous téléversez.

  • Des informations du profil, telles que votre nom d'utilisateur et votre mot de passe que vous pouvez définir pour établir un compte en ligne avec nous, votre photo, vos intérêts et vos préférences.

  • Des informations d'inscription, telles que les informations qui peuvent être liées à un service, un compte ou un événement auquel vous vous inscrivez.

  • Des commentaires ou les messages, tels que les informations que vous fournissez lorsque vous nous contactez pour des questions, des commentaires, ou lorsque vous correspondez avec nous en ligne.

  • Des informations démographiques, telles que votre adresse, votre ville, votre état, votre pays de résidence, votre code postal.

  • Des informations sur l'utilisation du site, telles que

  • Des informations financières, telles que vos numéros de comptes bancaires déclarés ou les informations relatives à votre carte de paiement et vos factures de consommation mensuelles.

  • Des informations de géolocalisation précises, comme lorsque vous autorisez notre application mobile à accéder à votre position.

  • Des informations sur les transactions, telles que l'adresse de facturation, les paiements qui vous sont destinés et ceux que vous effectuez, le numéro d'identification fiscale, le cas échéant, et d'autres détails sur les produits ou services que vous avez achetés chez nous.

  • Des informations d'utilisation, telles que les informations sur la façon dont vous utilisez le Service et interagissez avec nous, y compris les informations associées à tout identificateur de compteur (marque, modèle et numéro de série) ou les données de compteur de classe de revenu augmentée (telles que les valeurs finales cumulées de compteur à la fin du mois), les informations de localisation, les informations de sortie, l'efficacité et d'autres variables techniques, le contenu que vous téléversez sur les sites web ou que vous nous soumettez d'une autre manière, et les informations que vous fournissez lorsque vous utilisez toute fonction interactive du Service. Cela comprend également un produit du portail Envoy™ (soit comme produit autonome, soit comme partie d'un produit Enphase Combiner™, chacun étant un « Envoy »). L'Envoy est le hub de réseau qui relie chaque module et micro-inverseur d'un système Enphase à notre logiciel de surveillance et de gestion. Une fois que l'Envoy est connecté à Internet, il commence à nous communiquer les informations sur votre équipement solaire et continuera à le faire tant qu'il sera en ligne.

  • Des informations marketing, telles que vos préférences pour recevoir des communications sur nos activités, événements et publications, et des détails sur votre engagement dans nos communications.

  • D'autres informations que nous pouvons collecter et qui ne sont pas spécifiquement énumérées ici, telles que les informations concernant votre installation solaire, y compris le type de toit, la taille de la maison, l'utilisation des appareils, les détails des disjoncteurs et des panneaux électriques, y compris des photographies, et d'autres informations mais que nous utiliserons conformément à la présente Politique de confidentialité ou dont vous serez informé au moment de la collecte.

Des informations que nous obtenons des plateformes de réseaux sociaux. Nous pouvons tenir des pages pour notre entreprise sur des plateformes de réseaux sociaux, telles que Facebook, LinkedIn, Twitter, Google, YouTube, Instagram et d'autres plateformes de tiers. Lorsque vous visitez ou interagissez avec nos pages sur ces plates-formes, la politique de confidentialité du fournisseur de la plateforme s'appliquera à vos interactions et à la collecte, l'utilisation et le traitement de vos informations personnelles. Vous ou les plateformes peuvent nous fournir des informations par l'intermédiaire de la plateforme, et nous traiterons ces informations conformément à la présente Politique de confidentialité.

Les informations que nous obtenons d'autres tiers. Nous pouvons recevoir des informations personnelles vous concernant de la part de sources tierces. Par exemple, un partenaire commercial peut partager vos coordonnées avec nous si vous avez manifesté votre intérêt à connaître spécifiquement nos produits ou services, ou les types de produits ou services que nous offrons. Nous pouvons obtenir vos informations personnelles auprès d'autres tiers, tels que des partenaires commerciaux, des sources accessibles au public, des clients actuels d'Enphase et des fournisseurs de données.

Dans certaines circonstances, Enphase recueille vos informations personnelles à la demande de ses clients (soit un propriétaire ou un installateur/distributeur selon les circonstances). Si vous êtes client de l'un de nos clients, veuillez contacter le client Enphase concerné avec lequel vous êtes en relation directe (dans la plupart des cas, il s'agit de votre installateur ou distributeur de produits Enphase) pour connaître sa politique de confidentialité.

Cookies et autres informations recueillies par des moyens automatisés
Nous, nos fournisseurs de services et nos partenaires commerciaux, pouvons enregistrer automatiquement des informations sur vous, votre ordinateur ou votre appareil mobile, et les activités qui se déroulent sur ou via le Service. Les informations qui peuvent être collectées automatiquement comprennent le type et le numéro de version du système d'exploitation de votre ordinateur ou de votre appareil mobile, le fabricant et le modèle, l'identifiant de l'appareil (tel que le Google Advertising ID ou l'Apple ID for Advertising), le type de navigateur, la résolution de l'écran, l'adresse IP, le site web que vous avez visité avant de vous rendre sur notre site web, des informations générales de localisation telles que la ville, l'état ou la zone géographique ; et des informations sur votre utilisation et vos actions sur le Service, telles que les pages ou les écrans que vous avez consultés, le temps passé sur une page ou un écran, les chemins de navigation entre les pages ou les écrans, des informations sur votre activité sur une page ou un écran, les heures d'accès et la durée d'accès. Nos fournisseurs de services et nos partenaires commerciaux peuvent recueillir ce type d'informations au fil du temps et par le biais de sites web et d'applications mobiles tiers et l'utilisation de toute information personnelle vous concernant sera régie par les politiques de confidentialité applicables du prestataire de service et du partenaire commercial. Pour plus d'information sur la manière dont nous utilisons vos informations, collectées selon le moyen décrit dans ce paragraphe, veuillez vous référer à la section "Pour afficher des publicités" ci-dessous.

Sur nos pages web, ces informations sont collectées à l'aide de cookies, de stockage web local (également appelés « objets locaux partagés »), de balises web et de technologies similaires. Nos e-mails peuvent également contenir des balises web. Dans notre application mobile, nous pouvons collecter ces informations directement ou en utilisant des kits de développement de logiciels de tiers (« SDK »). Les SDK peuvent permettre à des tiers de collecter des informations directement à partir de notre application mobile.

Voir notre Politique en matière de cookies pour plus d'informations.

Références
Les utilisateurs du Service peuvent avoir la possibilité de nous adresser d'autres contacts. Si vous êtes un utilisateur existant, vous ne pouvez soumettre une recommandation que si vous avez l'autorisation de nous fournir les coordonnées de la personne recommandée afin que nous puissions la contacter.

Comment nous utilisons vos informations personnelles

Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour les finalités suivantes et comme indiqué dans la présente Politique de confidentialité ou au moment de leur collecte :

Pour assurer le fonctionnement du Service. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :

  • fournir, faire fonctionner et améliorer le Service

  • fournir des informations concernant nos produits et services

  • établir et conserver votre profil d'utilisateur sur le Service

  • activer les fonctions de sécurité du Service, par exemple en vous envoyant des codes de sécurité par e-mail ou par SMS, et en mémorisant les appareils avec lesquels vous vous êtes précédemment connecté

  • faciliter les fonctionnalités sociales du Service, par exemple en identifiant et en suggérant des connexions avec d'autres utilisateurs du Service et en fournissant des fonctionnalités de chat ou de messagerie

  • communiquer avec vous au sujet du Service, notamment en vous envoyant des avis sur la consommation et la production d'énergie de votre système, des annonces, des mises à jour, des alertes de sécurité, une assistance, des questions liées au service et des messages administratifs

  • communiquer avec vous au sujet des événements ou des concours auxquels vous participez

  • comprendre vos besoins et vos intérêts, et personnaliser votre expérience avec le Service et nos communications

  • assurer l’assistance et la maintenance du Service

  • répondre à vos demandes, questions et commentaires

Pour la recherche et le développement. Nous analysons votre utilisation du Service afin de l’améliorer et de développer de nouveaux produits et services, notamment en étudiant la démographie des utilisateurs et l'utilisation du Service.

Pour vous envoyer des communications marketing et promotionnelles. Nous pouvons vous envoyer des communications marketing liées à l'Enphase, dans la mesure où la loi le permet. Vous aurez la possibilité de vous désinscrire de nos communications commerciales et promotionnelles comme décrit dans la section « Se désinscrire des communications commerciales » ci-dessous.

Pour afficher des publicités. Nos annonceurs partenaires tiers (par exemple, Google Ads, Google Analytics, Facebook, etc…) peuvent automatiquement collecter des informations vous concernant lorsque vous utilisez le Service par le biais de méthodes telles que les cookies et autres technologies de traçage (comme décrit plus en détail ci-dessous). Ces annonceurs partenaires tiers peuvent utiliser ces informations vous concernant pour afficher des publicités sur le Service ou ailleurs en ligne et ces publicités peuvent cibler vos préférences en fonction de votre utilisation du Service ou de votre activité en ligne. Pour en savoir plus sur vos choix en matière de publicité qui vous est fournie par nos annonceurs partenaires tiers, veuillez consulter la section ci-dessous intitulée « Publicité ciblée en ligne ».

Pour la conformité, la prévention de la fraude et la sécurité. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles et les divulguer aux autorités de police, aux autorités gouvernementales et à des parties privées si nous le jugeons nécessaire ou approprié afin de : (a) protéger les droits, la vie privée, la sécurité ou la propriété pour vous, nous ou tout autre tiers (y compris en déposant et en défendant des demandes en justice) ; (b) faire respecter les conditions générales qui régissent le Service ; (c) protéger, enquêter et dissuader les activités frauduleuses, nuisibles, non autorisées, contraires à l'éthique ou illégales ; et (d) se conformer aux lois applicables, aux demandes légitimes et aux procédures légales, notamment en répondant aux assignations et requêtes émanant des autorités gouvernementales.

Avec votre consentement. En plus du consentement que vous pourrez formuler, nous pouvons vous demander dans certains cas et dans certaines circonstances de consentir spécifiquement à la collecte, au partage et à l'utilisation de vos informations personnelles, notamment lorsque la loi l'exige.

Pour créer des données anonymes, agrégées ou anonymisées. Nous pouvons créer des données anonymes, agrégées ou anonymisées à partir de vos informations personnelles et d'autres personnes dont nous recueillons les informations personnelles. Nous transformons les informations personnelles en données anonymes, agrégées ou anonymisées en supprimant les informations qui permettent de vous identifier personnellement. Nous pouvons utiliser ces données anonymes, agrégées ou anonymisées et les partager avec des tiers à des fins commerciales légitimes, y compris pour analyser et améliorer le Service et promouvoir notre activité.

Comment nous partageons vos informations personnelles

Avec votre consentement. Nous pouvons partager vos informations personnelles avec votre consentement ou selon vos instructions.

Affiliés. Nous pouvons partager vos informations personnelles avec notre société mère, nos filiales et nos sociétés affiliées, pour des finalités conformes à la présente Politique de confidentialité.

Fournisseurs de services. Nous pouvons partager vos informations personnelles avec des sociétés et des individus tiers qui fournissent des services en notre nom ou qui nous aident à exploiter le Service (tels que les prestations de paiements, d'assistance à la clientèle, d'hébergement, d'analyse, d’e-mailing, de marketing, de gestion de base de données, de préparation et de présentation des demandes de permis et de rabais).

Fournisseurs d'énergie tiers. Nous pouvons partager ou donner des instructions à nos prestataires pour partager vos informations personnelles avec des fournisseurs d'énergie partenaires tiers ou permettre à des fournisseurs d'énergie partenaires tiers de collecter des informations directement à partir de notre Service. Par exemple, si vous souhaitez vous inscrire auprès d'un fournisseur d'énergie tiers, un fournisseur public ou un agrégateur d'énergie, avec votre consentement, nous pouvons partager vos informations avec ce fournisseur. Il peut s'agir d'informations telles que votre nom, votre adresse e-mail, l'emplacement du système, l'identifiant du compteur ou des données supplémentaires sur le compteur. Toute utilisation de vos informations personnelles par un fournisseur d'énergie tiers tel que stipulé dans ce paragraphe sera régie par la politique de confidentialité de ce fournisseur. Par conséquent, nous vous suggérons d'examiner les politiques de confidentialité du fournisseur d'énergie tiers pour vous informer des pratiques de cette entité en matière de confidentialité avant de donner votre consentement.

Les installateurs et leurs partenaires. Si vous nous en donnez l'autorisation, nous pouvons partager vos informations avec un installateur de votre système Enphase aux fins de faciliter une transaction, surveiller et entretenir votre produit Enphase, de service client et/ou d'autres finalités. L'installateur peut s'associer à d'autres entreprises (par exemple, pour les services de déclaration de certificats d'énergie solaire renouvelable (« SREC ») ou à des propriétaires tiers si vous financez votre système par un contrat de location ou d'achat d'électricité). Il peut s'agir de la consommation d'énergie de votre système et de ses durées d'utilisation.

Autres utilisateurs du Service et le public. Nous pouvons fournir des fonctionnalités qui vous permettent de communiquer des informations personnelles à d'autres utilisateurs du Service ou au public pour échanger des idées et des informations ou communiquer de toute autre manière. Par exemple, vous pouvez être en mesure de soumettre des informations par le biais des sites web Enphase Developer ou Enphase Community qui dispose d'un forum pour vous permettre de soumettre des informations, et par lequel vous pouvez avoir le choix d'afficher votre nom/pseudo, nom d'utilisateur et un lien vers votre profil d'utilisateur avec le contenu que vous soumettez. Nous ne contrôlons pas la manière dont les autres utilisateurs ou les tiers utilisent les informations personnelles que vous mettez à la disposition des autres utilisateurs ou du public.

Conseillers professionnels. Nous pouvons divulguer vos informations personnelles à des conseillers professionnels, tels que des avocats, des banquiers, des auditeurs et des assureurs, lorsque cela est nécessaire dans le cadre des services professionnels qu'ils nous rendent.

Pour la mise en conformité, la prévention de la fraude et la sécurité. Nous pouvons partager vos informations personnelles aux fins de mise en conformité, de prévention des fraudes et de sécurité décrites ci-dessus.

Transferts d'entreprises. Nous pouvons vendre, transférer ou partager d'une autre manière tout ou partie de nos activités ou de nos actifs, y compris vos informations personnelles, dans le cadre d'une transaction commerciale (ou d'une transaction commerciale potentielle) telle qu'une cession, une fusion, une restructuration, une acquisition, une réorganisation ou une vente d'actifs, ou en cas de faillite ou de dissolution.

Vos choix

Dans cette section, nous décrivons les droits et les choix offerts à tous les utilisateurs. Les utilisateurs qui se trouvent dans l'Union européenne peuvent trouver des informations supplémentaires sur leurs droits ci-dessous.

Accédez à vos informations ou mettez-les à jour. Si vous avez ouvert un Compte Enphase, vous pouvez consulter et mettre à jour certaines informations personnelles dans le profil de votre compte en vous connectant à votre Compte Enphase.

Se désinscrire des communications commerciales. Vous pouvez vous désinscrire des e-mails à caractère commercial en suivant les instructions de désinscription ou de désabonnement figurant au bas de l’e-mail, ou en nous contactant à l'adresse privacy@enphaseenergy.com, ou si vous avez un Compte Enphase pour Enlighten, en ajustant vos préférences dans la section des paramètres Enlighten pour les applications mobiles et web. Vous pouvez continuer de recevoir des e-mails concernant des services connexes ou d'autres e-mails non commerciaux. Si vous recevez des SMS commerciaux de notre part, vous pouvez choisir de ne plus recevoir de SMS commerciaux de notre part en répondant STOP à notre message commercial. Vous pouvez également répondre STOP à nos messages commerciaux.

Cookies et stockage web du navigateur. Nous pouvons autoriser les fournisseurs de services et d'autres tiers à utiliser des cookies et des technologies similaires pour suivre votre activité de navigation dans le temps et sur les sites web du Service et de tiers. Pour plus de détails, voir notre Politique en matière de cookies.

Paramètres de confidentialité. Nous mettons à disposition certains paramètres de confidentialité sur le Service, tels que des options permettant de contrôler si et comment nous partageons vos données avec les installateurs. Vous pouvez exercer ces choix en utilisant la section « Enlighten Settings » dans les applications mobiles et web.

Publicité ciblée en ligne. Certains des partenaires commerciaux qui recueillent des informations sur les activités des utilisateurs sur ou via le Service peuvent être membres d'organisations ou de programmes qui offrent des choix aux individus concernant l'utilisation de leur comportement de navigation ou l'utilisation d'applications mobiles à des fins de publicité ciblée.

Les utilisateurs peuvent choisir de ne pas recevoir de publicité ciblée sur les sites web par l'intermédiaire des membres de la « Network Advertising Initiative » en cliquant ici ou de la « Digital Advertising Alliance » en cliquant ici. Les utilisateurs européens peuvent refuser de recevoir de la publicité ciblée sur des sites web par l'intermédiaire des membres de la « European Interactive Digital Advertising Alliance » en cliquant ici, en sélectionnant le pays de l'utilisateur, puis en cliquant sur « Choix » (ou un lien similaire). Les utilisateurs de nos applications mobiles peuvent choisir de ne pas recevoir de publicité ciblée dans les applications mobiles par l'intermédiaire des membres participants de la « Digital Advertising Alliance » en installant les applications mobiles AppChoices, disponibles ici, et en sélectionnant les choix de l'utilisateur. Veuillez noter que nous pouvons également travailler avec des sociétés qui offrent leurs propres mécanismes de retrait et ne peuvent pas participer aux mécanismes de retrait que nous mentionnons et dont le lien figure ci-dessus.

Si vous choisissez de ne pas participer aux publicités ciblées, vous verrez toujours des publicités en ligne, mais elles peuvent ne pas vous concerner. Même si vous choisissez de ne pas participer, toutes les entreprises qui diffusent des publicités comportementales en ligne ne sont pas incluses dans cette liste. Il se peut donc que vous receviez encore des cookies et des publicités personnalisées d'entreprises qui ne sont pas répertoriées.

Ne pas me pister. Certains navigateurs Internet peuvent être configurés pour envoyer des signaux « Ne pas me pister » aux services en ligne que vous visitez. Actuellement, nous ne répondons pas aux signaux « Ne pas me pister » ou à des signaux similaires. Pour en savoir plus sur la fonction « Ne pas me pister », veuillez consulter le site http://www.allaboutdnt.com.

Choisir de ne pas partager vos informations personnelles. Lorsque nous sommes tenus par la loi de recueillir vos informations personnelles, ou lorsque nous avons besoin de vos informations personnelles pour vous fournir le service, si 1) vous ne fournissez pas ces informations lorsqu'on vous le demande 2) vous retirez le consentement précédemment donné ou 3) vous demandez plus tard de le supprimer, nous pouvons ne pas être en mesure de vous fournir le Service ou la qualité du Service peut être affectée. Nous vous indiquerons les informations que vous devez fournir pour recevoir le service en les désignant comme requises au moment de la collecte ou par d'autres moyens appropriés.

Autres sites, applications mobiles et services

Le Service peut contenir des liens vers d'autres sites web, des applications mobiles et d'autres services en ligne exploités par des tiers. Ces liens ne constituent pas une approbation ou une déclaration selon laquelle nous sommes affiliés à une tierce partie. En outre, notre contenu peut être inclus sur des pages web ou dans des applications mobiles ou des services en ligne qui ne nous sont pas associés. Nous ne contrôlons pas les sites web, les applications mobiles ou les services en ligne de tiers et nous ne sommes pas responsables de leurs actions. Les autres sites web et services suivent des règles différentes en ce qui concerne la collecte, l'utilisation et le partage de vos informations personnelles. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité des autres sites web, applications mobiles et services en ligne que vous utilisez.

Pratiques de sécurité

La sécurité de vos informations personnelles est importante pour nous. Nous employons un certain nombre de mesures de protection organisationnelles, techniques et physiques destinées à protéger les informations personnelles que nous recueillons. Cependant, le risque de sécurité est inhérent à tous les réseaux Internet et à toutes les technologies de l'information et nous ne pouvons pas garantir la sécurité de vos informations personnelles.

Transferts internationaux de données

Notre siège social est aux États-Unis et nous avons des fournisseurs de services dans d'autres pays. Par conséquent, vos informations personnelles peuvent être transférées aux États-Unis ou dans d'autres endroits en dehors de votre État, province ou pays où les lois sur la vie privée peuvent ne pas être aussi protectrices que celles de votre État, province ou pays.

Les utilisateurs de l'Union européenne doivent lire les informations importantes fournies ci-dessous sur le transfert d'informations personnelles en dehors de l'Union européenne.

Enfants

Le Service ne s'adresse pas aux personnes de moins de 16 ans et ne collecte pas sciemment d'informations personnelles auprès d'elles. Si un parent ou un tuteur apprend que son enfant nous a fourni des informations sans son consentement, il doit nous contacter. Nous supprimerons ces informations de nos fichiers dès que cela sera raisonnablement possible. Nous encourageons les parents qui ont des inquiétudes à nous contacter.

Modifications de la Politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de confidentialité à tout moment. Si nous apportons des modifications importantes à la Politique de confidentialité, nous vous en informerons en mettant à jour la date de la présente Politique de confidentialité et en la publiant sur le Service. Nous pouvons, et si la loi l'exige, nous vous informerons également des modifications par un autre moyen que nous estimons raisonnablement susceptible de vous atteindre, par exemple par e-mail (si vous avez un Compte Enphase sur lequel nous avons vos coordonnées) ou par un autre moyen via le Service.

Toute modification de la présente Politique de confidentialité entrera en vigueur dès que nous aurons publié les nouvelles conditions et/ou que les nouveaux changements seront mis en œuvre sur le Service (ou comme indiqué au moment de la publication). Dans tous les cas, le fait de continuer à utiliser le Service après la publication ou la date d'entrée en vigueur indiquée dans la notification de toute Politique de confidentialité modifiée indique que vous acceptez les termes de la Politique de confidentialité modifiée.

Comment nous contacter

Veuillez adresser vos questions ou commentaires sur cette Politique ou sur nos pratiques en matière de confidentialité ou toute autre demande relative au retrait de chacun des consentements que vous avez formulé en vertu de la présente Politique ou des rectifications à toute information personnelle vous concernant que nous avons collectée, en nous soumettant ces informations par le biais du site web ici ou en envoyant un e-mail à privacy@enphaseenergy.com. Vous pouvez également nous écrire par courrier postal à l'adresse suivante :

Enphase Energy, Inc.
Attn : Legal – Privacy
47281 Bayside Pkwy.
Fremont, CA 94538
P: (877) 797-4743

Avis aux utilisateurs européens

Les informations fournies dans cette section « Avis aux utilisateurs européens » ne s'appliquent qu'aux personnes physiques en Europe.

Informations personnelles. Les références aux « informations personnelles » dans la présente Politique de confidentialité sont équivalentes aux « données personnelles » régies par la règlementation européenne sur la protection des données.

Responsable de traitement et représentant. Enphase est le responsable de traitement de vos informations personnelles couvertes par la Politique de confidentialité au sens de la règlementation européenne sur la protection des données.

Les coordonnées de notre représentant en Europe sont : Enphase Energy NL B.V

Bases juridiques de traitement. Nous n'utilisons vos informations personnelles que dans les limites autorisées par la loi. Nos bases juridiques utilisées pour traiter les informations personnelles décrites dans cette Politique de confidentialité sont décrites dans le tableau ci-dessous.

Finalité du traitement (cliquez sur le lien pour plus de détails)

Les détails concernant chaque finalité de traitement énumérée ci-dessous sont fournis dans la section ci-dessus intitulée « Comment nous utilisons vos informations personnelles ».

Base juridique

Pour assurer le fonctionnement du Service

Le traitement est nécessaire pour exécuter le contrat régissant notre fourniture du Service ou pour prendre les mesures que vous demandez avant de vous inscrire au Service. Si nous n'avons pas conclu de contrat avec vous, nous traitons vos informations personnelles sur la base de notre intérêt légitime à vous fournir le Service auquel vous accédez et que vous demandez.

  • Pour gérer les événements et les concours

  • Pour la recherche et le développement

  • Pour vous envoyer des communications commerciales et promotionnelles

  • Pour afficher des annonces

  • Pour la mise en conformité, la prévention de la fraude et la sécurité

  • Pour créer des données anonymes, agrégées ou anonymisées

Ces activités constituent nos intérêts légitimes. Nous n'utilisons pas vos informations personnelles pour ces activités lorsque nos intérêts sont l'emportent sur l'impact qu'elles ont sur vous (sauf si nous avons votre consentement ou si la loi nous y oblige ou nous y autorise).

Pour se conformer à la loi

Le traitement est nécessaire pour respecter nos obligations légales.

Avec votre consentement

Le traitement est basé sur votre consentement. Lorsque nous nous basons sur votre consentement, vous avez le droit de le retirer à tout moment de la manière indiquée lorsque vous avez donné votre consentement ou dans le Service.


Utilisation pour des finalités nouvelles. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour des raisons non décrites dans la Politique de confidentialité lorsque la loi le permet et que la raison est compatible avec l'objectif pour lequel nous les avons collectées. Si nous devons utiliser vos informations personnelles dans un but différent, nous vous en informerons et vous expliquerons la base juridique applicable.

Informations personnelles sensibles. Nous vous demandons de ne pas nous fournir d'informations personnelles sensibles (par exemple, des informations liées à l'origine raciale ou ethnique, aux opinions politiques, à la religion ou à d'autres croyances, à la santé, à la biométrie ou aux caractéristiques génétiques, aux condamnations pénales ou à l'appartenance syndicale) sur ou au moyen du Service, ou de toute autre manière.

Si vous nous fournissez des informations personnelles sensibles lorsque vous utilisez le Service, vous devez consentir à ce que nous traitions et utilisions ces informations personnelles sensibles conformément à la présente Politique de confidentialité. Si vous ne consentez pas à ce que nous traitions et utilisions ces informations personnelles sensibles, vous ne devez pas soumettre ces informations personnelles sensibles via notre Service.

Conservation

Nous conservons les informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquels nous les avons collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de signalement, pour établir ou défendre des actions en justice, ou pour prévenir la fraude.

Pour déterminer la durée de conservation appropriée des informations personnelles, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des informations personnelles, le risque potentiel de préjudice résultant de l'utilisation ou de la divulgation non autorisée de vos informations personnelles, les finalités pour lesquels nous traitons vos informations personnelles et si nous pouvons atteindre ces finalités par d'autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

Lorsque nous n'aurons plus besoin des informations personnelles que nous avons recueillies à votre sujet, nous les supprimerons ou les rendrons anonymes ou, si cela n'est pas possible (par exemple, parce que vos informations personnelles ont été stockées dans des archives de sauvegarde), nous les conserverons en toute sécurité et les isolerons de tout traitement ultérieur jusqu'à ce que la suppression soit possible. Si nous rendons vos informations personnelles anonymes (afin qu'elles ne puissent plus vous être associées), nous pouvons utiliser ces informations indéfiniment sans vous le notifier.

Vos droits

La règlementation européenne sur la protection des données vous donne certains droits concernant vos informations personnelles. Si vous êtes situé dans l'Union européenne, vous pouvez nous demander de prendre les mesures suivantes en ce qui concerne les informations personnelles que nous détenons à votre sujet :

  • Droit d’accès. Vous fournir des informations sur le traitement de vos informations personnelles et vous donner accès à vos informations personnelles.

  • Droit de rectification. Mettre à jour ou corriger des inexactitudes dans vos informations personnelles.

  • Droit de suppression. Supprimer vos informations personnelles.

  • Droit à la portabilité. Transférer une copie lisible par machine de vos informations personnelles à vous ou à un tiers de votre choix.

  • Droit à la limitation. Limiter le traitement de vos informations personnelles.

  • Droit d’opposition. S'opposer à ce que le traitement de vos informations personnelles soit fondé sur nos intérêts légitimes et ait un impact sur vos droits.

Vous pouvez soumettre ces demandes par e-mail à privacy@enphaseenergy.com ou à notre adresse postale indiquée ci-dessus. Nous pouvons vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et à traiter votre demande. La législation applicable peut nous obliger ou nous permettre de refuser votre demande. Si nous refusons votre demande, nous vous en indiquerons les raisons, sous réserve de restrictions légales. Si vous souhaitez déposer une plainte concernant notre utilisation de vos informations personnelles ou notre réponse à vos demandes concernant vos informations personnelles, vous pouvez nous contacter ou déposer une plainte auprès de l'autorité de régulation de la protection des données de votre juridiction. Vous pouvez trouver votre autorité de contrôle de la protection des données ici.

Transfert transfrontalier de données

Si nous transférons vos informations personnelles en dehors de l'Europe vers un pays qui n'est pas considéré par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection des informations personnelles adéquat, le transfert sera effectué :

  • Conformément au respect par le destinataire des clauses contractuelles standard, du Privacy Shield UE-USA (ou du Privacy Shield Suisse-USA, selon le cas), ou des règles d'entreprise contraignantes

  • Conformément au consentement de la personne concernée par les informations personnelles

  • Comme le permettent les exigences européennes applicables.

Vous pouvez nous contacter si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur le mécanisme spécifique que nous utilisons lors du transfert de vos informations personnelles en dehors de l'Europe.

Politique en matière de cookies

Cette Politique en matière de cookies explique comment Enphase Energy, Inc. (« Enphase », « nous », « notre » ou « nos ») utilise des cookies et des technologies similaires en relation avec le site web www.enphase.com et tout autre site web que nous possédons ou contrôlons et qui publie ou établit des liens vers la présente Politique en matière de cookies (collectivement désignés les « Sites »), ainsi qu'avec les applications mobiles d'Enphase et toute autre application mobile que nous possédons ou contrôlons et qui publie ou établit des liens vers la présente Politique en matière de cookies (collectivement désignés les « Applications »).

Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers de données qui sont déposés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous visitez un site web. Les cookies servent à différentes finalités, comme nous aider à comprendre comment un site est utilisé, vous permettre de naviguer efficacement entre les pages, mémoriser vos préférences et, d'une manière générale, améliorer votre expérience de navigation.

Nos Sites peuvent utiliser à la fois des cookies de session (qui expirent lorsque vous fermez votre navigateur) et des cookies persistants (qui restent sur votre ordinateur ou votre appareil mobile jusqu'à ce que vous les supprimiez).

Nous utilisons deux grandes catégories de cookies : (1) les cookies propriétaires, que nous envoyons directement à votre ordinateur ou à votre appareil mobile et que nous utilisons pour reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsqu'il visite nos sites ; et (2) les cookies de tiers, qui sont envoyés par des fournisseurs de services ou des partenaires commerciaux sur nos Sites et peuvent être utilisés par ces tiers pour reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsqu'il visite d'autres sites web. Les cookies tiers peuvent être utilisés pour des finalités diverses, notamment pour l'analyse des sites, la publicité et les fonctionnalités des réseaux sociaux.

Quels types de cookies et de technologies de traçage similaires Enphase utilise-t-elle sur les Sites ?

Sur les Sites, nous utilisons des cookies et d'autres technologies de suivi comme décrit dans la bannière de cookies en bas de page de nos Sites.

Autres technologies

En plus des cookies, nos sites peuvent utiliser d'autres technologies, telles que le stockage web local, des balises web et des pixel invisibles pour collecter automatiquement des informations.

Stockage web local

Nous pouvons utiliser le stockage web local (y compris via HTML5), également connu sous le nom « d'objets locaux partagés », pour des finalités similaires à celles des cookies. Le stockage web local permet le stockage d'une plus grande quantité de données que les cookies. Votre navigateur web peut fournir une fonctionnalité permettant de vider le stockage web local.

Balises web ou pixels invisibles

Nous pouvons également utiliser des balises web (également connues sous le nom de pixels invisibles et GIF transparents) sur nos Sites et dans nos e-mails au format HTML pour suivre les actions des utilisateurs sur nos Sites et les interactions avec nos e-mails. Contrairement aux cookies, qui sont stockés par un site web sur le disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile, les pixels invisibles sont intégrés de manière invisible sur les pages web ou dans les e-mails au format HTML. Les pixels invisibles sont utilisés pour démontrer qu'une page web a été consultée ou qu'un certain contenu a été visionné, généralement pour mesurer le succès de nos campagnes de communication ou l'engagement avec nos e-mails et pour compiler des statistiques sur l'utilisation des Sites, afin que nous puissions gérer notre contenu plus efficacement.

Kits de développement de logiciels d'applications mobiles (SDK)

Nous pouvons utiliser des kits de développement de logiciels de tiers (« SDK ») dans nos applications mobiles. Un SDK est un code informatique tiers qui peut être utilisé à diverses fins, notamment pour nous fournir des analyses concernant l'utilisation de nos applications mobiles, pour s'intégrer aux réseaux sociaux, pour ajouter des caractéristiques ou des fonctionnalités à notre application ou pour faciliter la publicité en ligne. Les SDK peuvent permettre à des tiers de collecter des informations directement via notre Application.

Sur nos Sites, vous pouvez bloquer ou activer certains cookies et autres technologies de suivi similaires en utilisant la plateforme de gestion des cookies fournie par des tiers (« CMP »). Lors de votre première visite sur nos Sites, veuillez cliquer sur la bannière du pied de page du Site pour accéder à la CMP. Si ce n'est pas la première fois que vous visitez nos Sites ou si vous avez déjà accepté le dépôt de cookies ou de technologies similaires sur nos Sites, veuillez consulter https://enphase.com/en-us.

Dans le cadre de la CMP, vous pouvez examiner les types de cookies et autres technologies de traçage similaires que nous ou des tiers pouvons utiliser. Vous pouvez choisir d'autoriser les cookies et autres technologies de traçage similaires à traiter vos informations. Comme ces choix sont spécifiques à l'appareil ou au navigateur sur lequel ils sont formulés, vous devrez les formuler sur chaque navigateur et appareil que vous utilisez.

En outre, la plupart des navigateurs vous permettent de supprimer ou de rejeter les cookies. Pour ce faire, suivez les instructions dans les paramètres de votre navigateur. De nombreux navigateurs acceptent les cookies par défaut jusqu'à ce que vous modifiiez vos paramètres. Veuillez noter que si vous configurez votre navigateur pour qu'il désactive les cookies, les Sites peuvent ne pas fonctionner correctement.

Pour plus d'informations sur les cookies, notamment sur la manière de voir quels cookies ont été déposés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile et sur la manière de les gérer et de les supprimer, visitez le site www.allaboutcookies.org. Si vous n'acceptez pas nos cookies, vous risquez de subir des désagréments lors de votre utilisation de nos Sites. Par exemple, il se peut que nous ne puissions pas reconnaître votre ordinateur ou votre appareil mobile et que vous deviez vous connecter chaque fois que vous visitez nos Sites.

Les utilisateurs peuvent choisir de ne pas recevoir de publicité ciblée sur les sites web par l'intermédiaire des membres de la « Network Advertising Initiative » en cliquant ici ou de la « Digital Advertising Alliance » en cliquant ici. Les utilisateurs européens peuvent refuser de recevoir de la publicité ciblée sur les sites web des membres de la « European Interactive Digital Advertising Alliance » en cliquant ici, en sélectionnant le pays de l'utilisateur, puis en cliquant sur « Choix » (ou un lien similaire). Les utilisateurs de nos applications mobiles peuvent choisir de ne pas recevoir de publicité ciblée dans les applications mobiles par l'intermédiaire des membres participants de la « Digital Advertising Alliance » en installant l'application mobile AppChoices, disponible ici, et en sélectionnant les choix de l'utilisateur. Veuillez noter que nous pouvons également travailler avec des sociétés qui offrent leurs propres mécanismes de retrait et ne peuvent pas participer aux mécanismes de retrait que nous mentionnons et dont le lien figure ci-dessus.

Si vous choisissez de ne pas participer aux publicités ciblées, vous verrez toujours des publicités en ligne, mais elles peuvent ne pas vous concerner. Même si vous refusez les publicités ciblées, toutes les entreprises qui diffusent des publicités comportementales en ligne ne sont pas incluses dans cette liste, et il se peut donc que vous receviez encore quelques cookies et des publicités personnalisées d'entreprises qui ne figurent pas dans la liste.

Pour plus d'informations sur la manière dont nous recueillons, utilisons et partageons vos informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Modifications

Les informations sur les cookies que nous utilisons peuvent être périodiquement mises à jour, veuillez donc vérifier régulièrement si des changements sont intervenus.

Questions

Si vous avez des questions concernant cette Politique en matière de cookies, veuillez nous contacter par e-mail à l'adresse privacy@enphaseenergy.com.